1)-Attention aucune livraison ne sera assurée du 1er SEPTEMBRE au 12 SEPTEMBRE 2008 et du 26 JANVIER 2009 au 10 FEVRIER 2009. SEULES LES COMMANDES SERONT PRISES EN COMPTES AINSI QUE LES EMAIL.
2)- RONDES ET SEXY R & S est une BOUTIQUE DE VENTE SUR INTERNET
3)-ROBES DE SOIREE ,GALA , COCKTAIL , DEMOISELLES D'HONNEUR UN DELAI DE 8 SEMAINES EST A PREVOIR POUR LES LIVRAISONS hors WEEK END ET JOURS FERIES.
4)-PREVOIR 8 SEMAINES POUR LES ROBES DE MARIEE DEMANDANT PLUS DE TRAVAIL
5)-EN CAS DE DESISTEMENT D'UNE COMMANDE FAITE PAR PAYPAL ; 2,5% SERA RETIRE DU REMBOURSEMENT .UNIQUEMENT POUR CETTE RAISON.
6)-LES ROBES FAITES SUR MESURE DONC DEMANDE PERSONNALISE AUCUN RETOUR POSSIBLE .
Aucun d'échange NE SERA FAIT pour la lingerie point de vue hygiène , idem pour les bas trop fragiles .
Les robes sont commandées à la pièce nous n'avons aucun stock.
Les mesures sont à votre disposition si vous suivez les conseils LES MESURES SONT DE TAILLES DE NOTRE FABRICANT . Le client devra joindre à son retour un chèque forfaitaire de 5.95 € pour les frais d'envoi du nouvel article choisi.
L' ARTICLE NE DEVRA NI ETRE DEBALLE , NI ETRE PORTE ; tout article retourné sera expertisé par un huissier de justice .
Il vous est rappelé que ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés( sur mesure)
ARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.(voir disponibilité et livraison).
Toutes les commandes quelles que soit leur origine sont payables en euros.
R & S se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de R & S jusqu'au complet encaissement du prix par R & S
ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT
Par Carte bancaire VISA - EUROCARD - MASTERCARD :
R & S bénéficie du Système de paiement securisé, la référence du paiement sécurisé sur Internet. Ce système est notamment utilisé par les plus grands sites français de commerce en ligne et par la majorité des banques.
Le système PAY-PAL est le plus fiable en sécurité. Etant taxé de 2,5% à chaque paiement fait par carte bleue ou paypal en cas de rétraction une déduction de 2,5 % sera effectué.
FIA-NET sécurise doublement notre site RONDES ET SEXY
PAR VIREMENT :
Societe Generale code:30003 Guichet::03984 No compte:00020137455 Clé:49
identification internationale IBAN: FR7630003039840002013745549
par chèque
aucune commande ne sera effectuée tant que le chèque ne soit arrivé.
Les paiements en plusieurs fois sont faits pour un montant de 350 euros et plus .
Soit par cheque :
Les 3 cheques devront etre joints à la commande.
1er cheque à la commande ,
2è cheque 15 jours plus tard si la commande arrive en milieu de mois, ou le mois suivant si le premier versement est en debut de mois.
3e cheque versement à la livraison de la marchandise
Par virement :
Vous donnerez l'ordre à votre banque de faire les versements aux dates que l'on vous aura prealablement indiqué.
Tout versement interrompu aucune marchandise ne sera livrée .
Ce systeme est pour tout paiement egal ou superieur à 350 euros.
En nous contactant en premiere instance, et de convenir d'un échéancier
Les données relatives à votre numéro de carte bancaire sont cryptées à partir de votre ordinateur et sont transmises ainsi cryptées directement à l'opérateur bancaire, qui les décryptent et gère les autorisations de prélèvement.
Avant de valider une commande par carte bancaire et pour éviter toute tentative de fraude, R & S se réserve le droit de demander au client une photocopie de sa carte d'identité, ainsi que les 3 numéros figurant au dos de sa carte bancaire.
SYSTEME ANTI FRAUDE CB
De façon à nous protéger contre la fraude sur Internet, R & S à mis en place les mesures suivantes :
- Enregistrement de votre adresse IP, ainsi que des dates et heures exactes de la transaction. Cette identification unique et formelle vous engage contractuellement. Bien entendu, si vous n'avez aucune intention de malversation, ces éléments resteront confidentiels.
- Toute tentative de fraude, pour quelque montant que ce soit et quelle qu'en soit l'origine, fera l'objet de poursuites pénales (dépôt de plainte entre les mains de Monsieur le Procureur de la République du Tribunal de BOBIGNY). L'intégralité des données recueillies vous concernant sera alors transmise au Parquet pour enquête.
Rappel des termes de l'Article 313-1 du Code Pénal :
« L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.
L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende. »
Par chèque bancaire : TOUTES BANQUES EN FRANCE METROPOLITAINE
En euros à l'ordre de ME CUISIGNIEZ NOËLLA R ET S . Inscrivez votre email ou N° de commande au dos du chèque et postez votre règlement à RONDES ET SEXY-Me NOËLLA CUISIGNIEZ 27 RUE DU 18 JUIN - 93220 GAGNY.
Par téléphone, du lundi au vendredi de 9 H A 17H30 H (GMT+1), 06.25.32.78.78 TARIF EN VIGUEUR SELON OPERATEUR
ARTICLE 3 - LIVRAISON / DISPONIBILITE
AUCUNE LIVRAISON NE SERA ASSUREE DU 1 ER MAI 2008 AU 12 MAI 2008 AINSI QUE DU 1er SEPTEMBRE au 10 septembre 2008 SEULES LES COMMANDES SERONT PRISES EN COMPTES et email .
Expédition :
Nous utilisons les produits de la poste (DISTINGO SUIVI, Colissimo contre signature, Colis recommandé).
Coûts d'expédition :
Les coûts d'expédition sont calculés automatiquement et apparaissent sur le bon de commande en fonction du poids total de votre commande et le pays d'expedition.
La livraison est gratuite à partir de 100 euros d'achats (bon d'achat et bon de réduction compris) uniquement pour la France Métropolitaine.
TOUTE COMMANDE FAITE PAR CHEQUE SERA EXPEDIEE DES L'ENCAISSEMENT.
Frais de port pour la France Métropolitaine pour une commande n'ayant pas atteint 100 euros : 5.95 Euros
Pour les envois hors Union Européenne, d'éventuelles taxes (TVA locale, douanière ou d'importation) pourront être facturées à l'arrivée du colis à destination et resteront à la charge du destinataire.
Disponibilité :
En cas d'indisponibilité de produit , soutien gorge ,bas , collants ,lingerie de nuit , corsets après passation de la commande, l'Acheteur sera informé par email ou par téléphone des articles en rupture. L'acheteur aura alors 48 heures (hors week-end et jours fériés) pour demander l'annulation ou l'échange de sa commande en contactant notre service client.
Pour les robes de mariée , soirée , gala et cocktail,demoiselle d'honneur , toutes les robes sur le site aucun échange , ni remboursement ne sera effectué
Délai de livraison :
Les délais éventuellement indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison de
48 H à 15 jours, pour les bas, collants ,
5 semaines pour la lingerie de nuit.
3 semaines pour les corsets
8 semaines pour ce qui concerne les robes de mariée ,
6 semaines gala, soirée et cocktail , toutes les robes ainsi tout ce qui concerne les jupons , gants, voiles etc...... Les délais varient selon la destination et ne comprennent pas les jours fériés ainsi que les week-end.
Ainsi que la disponibilité des grandes tailles et , sur mesure le délai est de 8 semaines approximatives .
La livraison avec paiement par chèque se fera après ENCAISSEMENT
ARTICLE 4 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
- par email : en remplissant notre formulaire de contact reponse plus rapide
- par téléphone : 06 25 32 78 78( Tarif en vigueur selon opérateur)
ARTICLE 5 - COMMANDES
TOUS LES ARTICLES DE CE SITE SONT COMMANDES AU FUR ET A MESURE NOUS N'AVONS AUCUN STOCK .Il est impèratif avant toute commande de bien regarder les chartes de tailles et les Conditions Generales de Vente .Aucun retour ne sera fait et accepté.
Pour les robes de mariée, soirée, gala etccc aucun remboursement ni échange ne sera effectué. .
Veuillez contacter R & S par mail afin d'avoir les meilleurs renseignements.
Pour les sous vetements soutiens gorge , lingerie de nuit , des mesures en tailles francaises et de nos fabricants sont disponible sur notre site
Conformément à la législation en vigueur, aucun remboursement ne sera executé
Les remboursements se feront a condition de rupture de stocks dans un délai d'un mois.
Pour tout autre remboursement un delai de 2 mois est à prevoir.
Aucun d'échange NE SERA FAIT pour la lingerie point de vue hygiène , idem pour les bas trop fragiles et les robes sont commandées à la pièce nous n'avons aucun stock.
Les mesures sont a votre disposition si vous suivez les conseils LES MESURES SONT DE TAILLES FRANCAISES . Le client devra joindre à son retour un chèque forfaitaire de 5.95 € pour les frais d'envoi du nouvel article choisi.
L' ARTICLE NE DEVRA NI ETRE DEBALLE , NI ETRE PORTE ; tout article retourné sera expertisé par un huissier de justice .
ARTICLE 6 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de R & S ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle. R & S ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. En tout état de cause, tout retard de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou annulation des commandes en cours. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites R & S dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
R & S ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas:
- de rupture de stock
- indisponibilité du produit
- de force majeure
- de perturbation
- grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie
ARTICLE 7 - INFORMATIONS NOMINATIVES
R & S s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients R & S, notamment par la new letter de R & S. Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
- par e-mail : en remplissant notre formulaire de contact
ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par R & S sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de R & S. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par R & S est strictement interdite.
ARTICLE 9 - LITIGES
Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client et, à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence du seul tribunal de commerce de BOBIGNY. Toutefois, R & S se réserve le droit d'assigner le Client devant le tribunal dans le ressort duquel se trouve son domicile ou son siège.
ARTICLE 10 - ENGAGEMENT DU CLIENT
Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente R & S qui sont régies par le droit français.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis
Ecrivez nous si vous ne trouvez pas de réponse à votre question dans ces rubriques.